lundi 17 juin 2013

LES BAILLIS ET SENECHAUX

Des premiers rois de France - moins puissants que leurs grands vassaux- à Louis XIV, souverain absolu de droit divin, l'histoire de la monarchie française est celle de l'affermissement du pouvoir royal . Les baillis et sénéchaux sont les instruments de cette conquête .
 
 
Issus de familles nobles et instruites, souvent officiers de père en fils, les baillis contribuent à asseoir l'autorité royale contre les seigneurs . Cependant, leur statut et leur charge évoluent singulièrement au cours des siècles .


UN AGENT DU CENTRALISME MONARCHIQUE

Les baillis sont au départ des commissaires extraordinaires détachés de la cour du roi, pour aller surveiller les prévôts (agents chargés de rendre la justice et d'administrer le domaine royal) . Mais, à partir du XI ème siècle, les prévôts afferment le droit de percevoir les impôts ce qui donne lieu à des abus . Chargés de réprimer ces abus, les baillis sont donc itinérants et leur mission est ponctuelle . Ce n'est qu'au XIII ème siècle qu'on leur attribue des circonscriptions fixes, les bailliages, dont le nombre ne cesse d'augmenter . Ces bailliages recouvrent le domaine royal, mais débordent sur les fiefs voisins . C'est là une manière pour le roi de contrôler peu à peu le pouvoir des grands seigneurs et d'imposer la juridiction royale sur tout le territoire . Réservée à une noblesse d'épée le plus souvent instruite en droit, la charge de bailli dépend directement du roi . Contrairement aux prévôts, les baillis reçoivent des gages fixes dont ils doivent se contenter . Le roi peut en outre les nommer et les révoquer à son gré .
Le sénéchal est tout simplement le nom donné au bailli dans certaine régions . En effet lorsque le roi rattache à son domaine les seigneuries de l'Ouest et de l'Est, il y troue une administration seigneuriale perfectionnée, dirigée par des sénéchaux . Le roi la récupère et le sénéchal passe au service du souverain dans des circonscriptions appelées sénéchaussées .


L'IMBROGLIO JUDICIAIRE


Une des missions principales du bailli est de rendre la justice au nom du roi . Chose malaisée dans la mesure où plusieurs justices se superposent : celles du seigneur, du roi, de l'église, des communes, des métiers . Les privilèges territoriaux et de personnes compliquent encore les choses . Chaque justice s'exerce sur un territoire donné ou sur certaines catégories de personnes . Comme à chaque fois qu'est créée une nouvelle instance, les anciennes demeures, circonscriptions, pouvoirs et privilèges se chevauchent et créent une situation très complexe . Ainsi, le bailli concurrence directement la justice seigneuriale . Certes, il juge en priorité les crimes dits royaux, à savoir les crimes de lèse-majesté, les révoltes populaires, la fausse monnaie, l'hérésie, le rapt, l'incendie, le mariage clandestin, l'adultère et les délits commis par les nobles, mais son pouvoir s'étend peu à peu .


UN OFFICIER A TOUT FAIRE


Mais le bailli a bien d'autres rôles que celui de juge . Chargé de représenter le roi auprès des différents ordres, corps établis et commune de bailliage, il transmet ses ordres et fait respecter ses lois . Il peut convoquer les états provinciaux ou généraux . Législateur, il complète par des ordonnances locales les ordonnances générales, et se charge de la rédaction officielle des coutumes . Comme administrateur, il installe les prévôts, veille au bon fonctionnement de la vie économique, des églises, des hôpitaux, des écoles, etc .... Ses fonctions en matière de fiscalité l'amènent à percevoir les impôts royaux et à régler les dépenses locales . Il joue aussi un rôle militaire puisqu'il peut convoquer le ban et l'arrière-ban et qu'il conduit les contingents au roi . Débordé et surpuissant, le bailli devient peu à peu un danger pour le roi .


UNE CHARGE HONORIFIQUE


Conscient du risque, le roi fait surveiller les baillis par des enquêteurs royaux . D'autre part, la monarchie s'affermissant, ses représentants deviennent de plus en plus nombreux et spécialisés . Le bailli, désormais assisté d'un conseil de bailliage, se voit peu à peu retirer toutes ses fonctions : les parlements et les présidiaux se chargent de la justice, les gouverneurs militaires de l'armée, les receveurs généraux et les intendants des impôts . La charge de bailli devient honorifique, mais elle demeure jusqu'à la Révolution .

                                         Tombeau de Philippe Pot, sénéchal de Bourgogne (1428-1494)



d'après un article de Florence Fourré-Guibert

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