samedi 10 mai 2014

OU TROUVER LES IMPOTS SOUS L'ANCIEN REGIME

Impossible de citer tous les impôts de l'Ancien Régime tant ils étaient multiples et variables selon les religions et les siècles . Des listes nominatives de contribuables ont pourtant été conservées . Elles peuvent vous donner un aperçu de la fortune de votre aïeul ou, du moins, des éléments de comparaison avec les autres villageois .
Ce chapitre dresse un premier panorama des sources en fonction des régions . Dans tous les cas, songez à consulter les travaux universitaires récents, les documents fiscaux de l'Ancien Régime servant souvent de sources indispensables à toute recherche sur l'histoire économique et sociale d'une région .




LA NORMANDIE


Pour les périodes anciennes, les rôles de fouages et d'aides de Normandie ont fait l'objet d'un inventaire par Michel Nortier, conservé à la Bibliothèque nationale, qui donne, par paroisse, les cotes des documents fiscaux conservés aux archives départementales .




LA RÉGION PARISIENNE



Les sources sont à chercher aux Archives Nationales (série KK) ou à la Bibliothèque nationale pour quelques documents . De nombreux chercheurs en ont publié des dépouillements partiels .
Dans les rôles de la région parisienne, les femmes et les enfants non-émancipés ne sont pas indiqués . Les contribuables sont signalés par métier et par niveau de fortune, les domestiques les indigents et les vagabonds y étant inscrits même s'ils n'ont rien à payer . Ces documents permettent donc de situer en un coup d'oeil la position sociale de chaque ancêtre dans sa communauté . Signalons enfin que les transferts de domiciles sont notés et que, à partir de 1763, on porte dans ces documents, pour chaque contribuables, l'indication des terres, le nombre de charrues et de boeufs de labour .





LE SUD-EST



Pour l'Ain, les Basses-Alpes, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, les Bouches-du-Rhône, la Cote d'Or, la Drôme, l'Isère, le Rhône, la Savoie, la Haute-Savoie, le Var et le Vaucluse, l'ouvrage en 3 volumes, intitulé Les sources de l'histoire économique et sociale du Moyen Âge -Provence, Comtat Venaissin, Dauphiné, Etats de la Maison de Savoie, Paris 1969, donne une liste très complète des rôles nominatifs qui existent, quelle que soit leur appellation, par région et par ville, avec renvois aux cotes de chaque document aux archives départementales et communales, et avec un index des noms de personnes et de lieux . Ces rôles donnent les noms et prénoms des contribuables, la valeur de leurs biens, le nombre de têtes de bétail, la fertilité du sol cultivé, les marchandises ....Ces listes existent en général dès le milieu du XIVe siècle et sont souvent conservées par les archives communales . Lorsqu'il s'agit de commerçants, le chiffre d'affaires est parfois indiqué .
On trouve pour l'ensemble des anciens Etats de Savoie des rôles de gabelle de 1561 à 1576, avec dénombrement nominatif des familles par paroisse et, chaque famille, les noms et prénoms du chef de famille, les prénoms de sa femme et des enfants de plus de 5 ans, les noms et prénoms des serviteurs éventuels et l'importance du bétail devant recevoir du sel . Ces listes, ainsi que des consignes du sel ou des rôles de capitation, sont en série C des archives départementales et aux archives communales .
Enfin, en Bourgogne, le cherches de feux destinées aux levées d'imposition sont regroupées en série B (11510 à 11599) aux archives de la Côte d'Or et concernent, à l'exception des indigents et mendiants, toutes les familles du Dijonnais, des régions de Beaune, Nuits, Chalon et Châtillon .




LE SUD-OUEST



Les estimes, compoix, certificats d'habitantage ...sont des registres rédigés pour établir aussi bien l'histoire des familles que celle des terres . Les documents conservés se trouvent aussi bien dans les archives départementales (série C) que communales (série CC) et figurent dans les inventaires et les multiples outils de recherche que vous pourrez trouver aux archives départementales . Vous y trouverez à partir du XIVe siècle les noms et prénoms des contribuables, la liste de leurs biens avec leur évaluation chiffrée .




LES AUTRES PROVINCES



Pour les autres provinces, les rôles établis par paroisse sont tous conservés en série C des archives départementales .






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