dimanche 27 avril 2014

LES IMPOTS, OUTIL DE LA CONNAISSANCE

Depuis qu'il existe des États, il existe aussi des impôts .....Toujours désagréable pour ceux qui les paient, ils sont bien utiles aux généalogistes, car ils fournissent de nombreuses informations sur les générations qui les ont précédés . 
L'impôt est non seulement un moyen de financer l'état, mais aussi un outil d'analyse et de classement social pris en compte par les gouvernements successifs depuis le premier empire : Napoléon a souhaité fonder durablement la société française sur ce qu'il appelait "les masses de granit", c'est à dire, département par département, sur les hommes qui payaient le plus de rente foncière, tirant leur prestige de leurs terres et de leur capacité à les administrer ; les gouvernements suivants ont utilisé l'impôt comme critère de sélection des votants, jusqu'à l'instauration du suffrage universel . Bref, connaître les impôts payés par votre aïeul vous mène bien au-delà de la simple lecture d'un chiffre . 


ARISTOCRATE OU INDIGENT ?


Pour schématiser de façon lapidaire les différences entre l'Ancien Régime et le XIXe siècle, on pourrait dire que, si l'on ne payait pas d'impôt après la Révolution, c'est que l'on était indigent ...


LES IMPÔTS SOUS L'ANCIEN RÉGIME 



Sous l'Ancien Régime, les vérifications des titres de noblesse n'étaient en quelque sorte rien d'autre que de vastes chasses à la fraude fiscale et les cabinets de généalogistes royaux vérifiant les titres l'équivalent de nos inspecteurs des impôts ...Il n'empêche qu'ils comptent pour le généalogiste d'aujourd'hui parmi les principales sources d'archives sur la noblesse .
Les registres de taille concernent, quant à eux, les seuls roturiers dans le nord de la France et donnent, à intervalles réguliers, un aperçu complet des revenus de la personne : ceux des terres, mais aussi de l'artisanat, du commerce, des rentes, le nombre de têtes de bétail qu'il possède ...
Ils vous évitent d'avoir à éplucher toutes les minutes des notaires des environs pour connaître ses biens et leurs évolutions ; ils permettent en même temps des comparaisons avec les autres habitants de la communauté villageoise ou urbaine .


LES IMPÔTS DU XIXe SIECLE


Les impôts du XIXe siècle sont également nombreux et très instructifs . Ce sont par exemple les contributions foncières, créées en 1790, qui sont à l'origine de la création du cadastre : outil fiscal, le cadastre est aussi un merveilleux outil d'analyse des propriétés bâties ou non bâties et des transmissions de patrimoine . L'impôt sur les portes et les fenêtres vous permet d'ailleurs de mieux imaginer la maison de l'aïeul, même si elle a disparu aujourd'hui . Enfin, il y avait des impôts sur tout : les chiens, les domestiques, les essieux de voitures ... Autant de documents qui vous apportent aussi leur lot d'informations . 


POUR GAGNER DU TEMPS 


Rappelons que Napoléon avait fait de la propriété foncière le socle sur lequel il voulait établi sa nouvelle élite, ses fabuleuses masses de granit, "préhistoire et modèles des élites modernes", selon les termes de l'historien Guy Chaussinand-Nogaret . Celui-ci a publié en 1979, avec Louis Bergeron, une étude à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, Les masses de granit, 100 000 notables du premier Empire . Mais, plus important pour le généalogiste, ces deux historiens ont dirigé au CNRS, dans les années 1970-1980, une collection intitulée Grands Notables du premier Empire : chaque volume aborde un à trois départements et donne les notices biographiques des personnes les plus imposées en contribution foncière, recherchée une par une dans les fonds d'archives . Très utile pour gagner du temps ! 
Autre piste pour avoir un aperçu global des impositions, si tant est que votre ancêtre était fortuné : avant 1848, comme le droit de vote et celui d'être élu étaient fonctions du montant des impôts que l'on payait, chaque commune répertoriait ceux dont les impôts étaient supérieurs au montant exigé . On trouve ces dossiers administratifs aux Archives Départementales en série 3M, avec un récapitulatif de leurs diverses impositions . 




                                                            Receveur des impôts en 1596



http://www.facebook.com/BERNE.genealogiste


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